⭕Prochain conseil municipal⭕
Le Mardi 28 Avril 2026 à 19:30
Le prochain conseil municipal aura lieu le mardi 28 avril 2026 à 19h30 en salle du conseil municipal.
L'ordre du jour sera le suivant :
✔Approbation de la séance du 20 mars 2026
✔Finances :
1. Vote du taux des taxes.
2. Formation des élus et fixation des crédits affectés.
3. Approbation du Budget Primitif 2026.
4. Fixation des prix pour le concert du 31 mai 2026.
5. Approbation et signature de la convention de financement et de transfert de gestion relative à la réalisation de la voie verte le long de la RD 106, en agglomération de Boisset-et-Gaujac (tranche 1), avec le conseil départemental.
6. Approbations et signatures des conventions de financement de transfert de gestion et d’occupation temporaire du domaine public, relatives à des travaux d’aménagements de la RD 106, dans la traversée d’agglomération de Boisset-et-Gaujac (tranche 1 côté Ribaute) avec le conseil départemental.
7. Approbation et signature de la convention pour la réalisation de campagne de stérilisation et d’identification de chats errants avec la Fondation 30 Millions d’Amis.
✔Administration générale :
8. Détermination du nombre de membres siégeant au conseil d’administration du CCAS et élection des « élus ».
9. Création et composition de la Commission d’Appel d’Offres (C.A.O.)
10. Désignation des délégués au Syndicat Mixte d’Électricité du Gard.
11. Désignation des délégués au Syndicat Intercommunal de Défense des Forêts Contre l’Incendie (DFCI) des Basses Vallées Cévenoles.
12. Désignation du correspondant de la commune au Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement (C.A.U.E.) du Gard.
13. Création de la Commission Communale des Impôts Directs (C.C.I.D).
L'ordre du jour sera le suivant :
✔Approbation de la séance du 20 mars 2026
✔Finances :
1. Vote du taux des taxes.
2. Formation des élus et fixation des crédits affectés.
3. Approbation du Budget Primitif 2026.
4. Fixation des prix pour le concert du 31 mai 2026.
5. Approbation et signature de la convention de financement et de transfert de gestion relative à la réalisation de la voie verte le long de la RD 106, en agglomération de Boisset-et-Gaujac (tranche 1), avec le conseil départemental.
6. Approbations et signatures des conventions de financement de transfert de gestion et d’occupation temporaire du domaine public, relatives à des travaux d’aménagements de la RD 106, dans la traversée d’agglomération de Boisset-et-Gaujac (tranche 1 côté Ribaute) avec le conseil départemental.
7. Approbation et signature de la convention pour la réalisation de campagne de stérilisation et d’identification de chats errants avec la Fondation 30 Millions d’Amis.
✔Administration générale :
8. Détermination du nombre de membres siégeant au conseil d’administration du CCAS et élection des « élus ».
9. Création et composition de la Commission d’Appel d’Offres (C.A.O.)
10. Désignation des délégués au Syndicat Mixte d’Électricité du Gard.
11. Désignation des délégués au Syndicat Intercommunal de Défense des Forêts Contre l’Incendie (DFCI) des Basses Vallées Cévenoles.
12. Désignation du correspondant de la commune au Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement (C.A.U.E.) du Gard.
13. Création de la Commission Communale des Impôts Directs (C.C.I.D).
