Bienvenue à Boisset-et-Gaujac

> une crue du cours d’eau : suite à de fortes précipitations, il sort de son lit habituel. Dans le Gard, les crues peuvent être très rapides et brutales, de type torrentielles.

> des phénomènes de ruissellement urbain : suite à de fortes précipitations, le réseau d’écoulement d’eaux pluviales est saturé et submerge les points bas ainsi que les chaussées.

L’inondation est conditionnée par différents phénomènes, notamment météorologiques, tels que orages, pluies intenses, mais également par l’état du bassin versant et les caractéristiques du cours d’eau.
Plusieurs fois par an, de violents systèmes orageux apportent des précipitations intenses sur les régions méditerranéennes.

> celles pour lesquelles l’influence du relief est prépondérante. L’exemple de l’épisode cévenol illustre parfaitement cette situation.
Les épisodes cévenols ont généralement lieu au début de l’automne, quand la mer est encore suffisamment chaude, et se produisent par vent de Sud/Sud-Est notamment sur les massifs des Cévennes. Ils résultent des conditions météorologiques suivantes : l’air humide et chaud en provenance de la Méditerranée, proche du sol, va rencontrer de l’air très froid en altitude. Par cette rencontre, l’atmosphère deviendra très instable et orageuse. Bloqué par le relief et alimenté en air chaud et humide, le système orageux va déverser des quantités d’eau considérables et se reformer sur place pouvant ainsi durer plusieurs heures.

> Celles pour lesquelles les situations orageuses sont liées exclusivement aux conditions météorologiques. Ces systèmes orageux ne couvrent alors pas forcément des zones très étendues mais génèrent de très fortes intensités de précipitations. Ils peuvent, parfois, se régénérer (on parle de cellules stationnaires) en créant une vaste bulle d’air froid de surface qui agit alors comme un relief en soulevant la masse d’air toujours au même endroit.

Ils sont posés sur des bâtiments et infrastructures dont l’objectif est la sensibilisation au risque inondation et de favoriser la mémoire du risque.

Élaboré par les services de l’État, les P.P.R.I. ont pour objectif de réduire les risques en fixant les règles relatives à l’occupation des sols et aux prescriptions de sécurité applicables à de nouvelles constructions en zone inondable. Ils peuvent également fixer des prescriptions ou des recommandations applicables aux biens existants. Ils créent des servitudes d’utilité publique intégrées dans les Plan Locaux d’Urbanisme.

Dans les secteurs sensibles au risque incendie, le débroussaillement est une obligation.

Le débroussaillement vous protège, vous et votre construction, et a pour but de limiter le développement et l’intensité d’un départ de feu en ralentissant sa progression, en diminuant sa puissance et en évitant que les flammes n’atteignent des parties inflammables de votre habitation.

Le débroussaillement protège également la forêt en limitant le développement d’un départ de feu accidentel à partir de votre propriété et en sécurisant les personnels de la lutte contre l’incendie.

Le Code Forestier réglemente le débroussaillement.

Il est obligatoire pour tous les propriétaires (ou locataires si le bail le prévoit) et ayants droit de terrains, de constructions et d’installations situés à l’intérieur et à moins de 200 mètres de bois, forêts, plantations, reboisements, landes, garrigues ou maquis d’une surface de 4 hectares et plus.

Il s’applique :

> à la totalité de la parcelle en zone urbaine qu’elle soit bâtie ou non,

> aux 50 mètres autour des constructions, chantiers et installations de toute nature en zone non urbaine. Un gabarit de 5 mètres de large sur 5 mètres de haut doit être également respecté sur la voie privée qui les dessert.

Le débroussaillement d’une profondeur de 50 mètres doit être réalisé de façon continue sans tenir compte des limites de la propriété. Les travaux peuvent s’étendre sur la ou les parcelles voisines. Il se peut que les distances à respecter autour de votre habitation vous amènent à demander l’autorisation, selon les modalités du Code Forestier 

(Art. R131-14), à votre voisin de pénétrer dans sa propriété afin de réaliser les travaux qui sont à votre charge. En cas d’absence de réponse ou de refus, dans un délai d’un mois, de ce dernier, les obligations sont alors mises à sa charge et vous devez en informer la Mairie.

Le Code Forestier prévoit également des contrôles dont l’objectif est la sécurité des personnes et des biens vis-à-vis du risque d’incendie de forêt.

Ainsi, un propriétaire qui n’aurait pas procéder aux travaux de débroussaillement, pourrait être mis en demeure de les réaliser et le cas échéant être verbalisé.

L’arrêté préfectoral n° 2013008-0007 en date du 8 janvier 2013 fixe les modalités de la mise en œuvre du débroussaillement en précisant les prescriptions techniques.

> tondre la végétation herbacée,

> tailler les arbres (le cas échéant couper les arbres surnuméraires) afin de mettre 

les branches des arbustes isolés ou en massif ainsi que les houppiers des arbres isolés 

ou en bouquet à une distance de 3 mètres les uns des autres et des constructions,

> éliminer les arbustes sous les bouquets d’arbres conservés,

> élaguer les arbres conservés en supprimant toutes les branches basses situées à moins 

de 2 mètres du sol pour les arbres dont la hauteur dépasse 6 mètres ou sur 1/3 pour les 

arbres dont la hauteur est inférieure à 6 mètres,

> éliminer les arbres et arbustes morts ou dépérissants ainsi que les rémanents de coupes.

> des plantations d’alignement à condition d’être distantes d’au moins 3 mètres des houppiers des autres végétaux conservés,

> des ensembles à condition qu’ils ne dépassent pas 80 m² pour les bouquets d’arbres et 20 m² pour les massifs arbustifs, des arbres isolés, des ligneux bas isolés ou en massif à proximité des constructions et installations à condition que les branches ou parties d’arbres surplombant la toiture soient supprimées.

Il est à noter que les terrains agricoles, les vergers, les oliveraies et les plantations des chênes truffiers cultivés régulièrement entretenus ne nécessitent pas de traitements spécifiques.

En cas de sinistre accentué par l’absence de débroussaillement, vous vous exposez à des dégâts (matériels, immatériels et corporels …) pouvant s’avérer catastrophiques et à un remboursement minoré de vos dommages par votre compagnie d’assurances.

Pour plus d’informations, vous pouvez prendre contact auprès de votre Mairie.

De plus, le service SIG a mis en ligne (https://sigcevennes.fr) pour le public l’ensemble des zones de l’agglomération concernées.

Grâce à cet outil chaque propriétaire peut savoir s’il est impacté par cette obligation ou non.

Le brûlage à l’air libre des déchets verts (les feuilles mortes, les tontes de pelouse, les tailles de haies et d’arbustes, les résidus d’élagage …) est interdit par l’article 84 du

Règlement Sanitaire Départemental car il est source d’émission de nombreux polluants.

Cette interdiction est valable en tout temps et tout lieu.

En cas de non respect, les contrevenants sont passibles d’une amende.

Toutefois, le Préfet peut accorder des dérogations à cette interdiction : brûlage agricole pour raisons agronomiques ou sanitaires, brûlage dirigé dans le cadre de feux préventifs ou de la gestion forestière.

L’arrêté préfectoral n°2012244-0013 relatif à l’emploi du feu autorise les propriétaires soumis à l’obligation légale de débroussaillement en l’absence de solutions alternatives d’élimination des rémanents de coupe d’incinérer des végétaux coupés.

Toutefois cette dérogation doit faire l’objet d’une déclaration préalable en Mairie (cf doc en pj ) dans une période réglementée qui s’étend généralement du 16 septembre au 14 juin sauf arrêté préfectoral spécifique (sécheresse …).

Dans ce contexte, lors de l’incinération des végétaux, il est primordial d’appliquer les consignes de sécurité suivantes :

> prévenir les sapeurs pompiers en téléphonant au 18 ou 112 le jour même avant le démarrage et à la fin de l’opération,

> effectuer la mise à feu par temps calme et seulement si le vent en moyenne est inférieur à 20km/h, 

> procéder à l’incinération entre l’heure légale du lever du soleil et une heure avant l’heure légale du coucher du soleil,

> disposer à proximité immédiate d’un moyen d’alerte (téléphone) et d’une réserve d’eau avec dispositif de pulvérisation,

> assurer une surveillance constante et directe du feu et ne pas quitter la zone avant l’extinction totale. 

On parle d’incendie de forêt lorsque le feu se propage sur une surface minimale de 0,5 hectare d’un seul tenant et qu’une partie, au moins, des étages arbustifs et/ou arborés est détruite.

Un feu a besoin, pour se déclencher :

> d’une source de chaleur (flamme, étincelle),

> d’oxygène,

>,de combustible (végétation dans le cas d’un incendie de forêt).

Il en existe trois types d’incendies de forêt :

> Feu de sol : sols riches en matière organique (litières, tourbières, terrils charbonniers, humus …). Ces feux ont une faible vitesse de propagation.

> Feu de surface : cela concerne les basses couches de végétation (herbes, broussailles, arbustes).

> Feu de cime : il brûle les parties hautes des arbres. C’est le type de feu qui dégage le plus de chaleur. Sa vitesse de propagation est très élevée.

Le vent peut générer des situations demandant la mise en œuvre urgente d’actions afin d’assurer la sauvegarde des personnes et des biens.
Les dégâts varient en fonction des phénomènes générateurs de vent (rafales d’orages, tornades, tempêtes, …) et sont variables (toitures et cheminées affectées, arbres arrachés, véhicules déportés, détérioration des lignes électriques et téléphoniques, circulation routière perturbée notamment en zones forestières, …).

L’appellation « Tempête » est réservée aux vents atteignant 89 km/h (force 10 sur l’échelle de Beaufort). Les tempêtes prennent naissance par contrastes thermiques horizontaux de l’air. Contrairement aux cyclones, elles peuvent continuer à se renforcer lors de leur passage sur terre.

On définit l’importance d’un séisme par son intensité (la force ressentie et les dégâts occasionnés) et sa magnitude (énergie dégagée au foyer du séisme).

Selon leur intensité et leur durée, les séismes peuvent causer des dégâts importants et mettre en danger des vies ainsi que générer des pertes économiques et des difficultés de communication.

Depuis 2011, la France dispose d’un nouveau zonage sismique comportant 5 niveaux.

Sur le territoire d’Alès Agglomération, les communes suivantes sont en aléa modéré : Brouzet les Alès, Les Mages, Rousson, Saint Julien de Cassagnas, Saint Just et Vacquières, Seynes.

Les 66 autres communes membres d’Alès Agglomération sont en aléa faible.

On distingue plusieurs types de mouvement de terrain :

• les mouvements de terrain lents et continus tels que :
• les tassements et les affaissements,
• le retrait-gonflement des argiles,
• les glissements de terrain,
• les mouvements rapides et discontinus tels que :
• les effondrements de cavités (naturelles ou artificielles) souterraines,
• les écroulements et les chutes de blocs,
• les coulées boueuses et torrentielles caractérisées par un transport de matériaux sous forme plus ou moins fluide.

Il est à noter également l’érosion littorale.

À l’extérieur, le radon se dilue rapidement et sa concentration moyenne reste généralement faible mais, dans les lieux confinés, il peut s’accumuler et atteindre des concentrations élevées.
La carte nationale du potentiel radon des formations géologiques classe en 3 niveaux (faible, moyen et élevé) les communes.

Le potentiel radon fournit un niveau de risque relatif à l’échelle d’une commune. Il ne présage en rien des concentrations présentes dans les habitations. Elles dépendent de plusieurs autres facteurs comme l’étanchéité de l’interface entre le bâtiment et le sol ou le taux de renouvellement de l’air intérieur.

Les communes à potentiel radon de catégorie 1 sont celles localisées sur les formations géologiques présentant les teneurs en uranium les plus faibles. Ces formations correspondent, notamment, aux formations calcaires, sableuses et argileuses constitutives des grands bassins sédimentaires et à des formations volcaniques basaltiques.

Les communes membres d’Alès Agglomération concernées :

Les communes à potentiel radon de catégorie 2 sont celles localisées sur des formations géologiques présentant des teneurs en uranium faibles mais sur lesquelles des facteurs géologiques particuliers peuvent faciliter le transfert du radon vers les bâtiments.
Les communes concernées sont, notamment, celles recoupées par des failles importantes ou dont le sous-sol abrite des ouvrages miniers souterrains…

Les communes membres d’Alès Agglomération concernées :

Les communes à potentiel radon de catégorie 3 sont celles qui, sur au moins une partie de leur superficie, présentent des formations géologiques dont les teneurs en uranium sont estimées plus élevées comparativement aux autres formations. Les formations concernées sont notamment celles constitutives de massifs granitiques, certaines formations volcaniques mais également certains grés et schistes noirs.

Les communes membres d’Alès Agglomération concernées :

Les conséquences d’un accident industriel sont regroupées sous 3 typologies d’effets :
> les effets thermiques qui sont liés à une combustion d’un produit inflammable ou à une explosion,
> les effets mécaniques qui sont liés à une surpression résultant d’une onde de choc (déflagration ou détonation) provoquée par une explosion,
> les effets toxiques qui résultent de l’inhalation d’une substance chimique toxique (chlore, ammoniac, phosgène, etc.).

L’exploitant d’Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (I.C.P.E.) doit les concevoir, les construire et les exploiter en réduisant, autant que possible, les risques d’accidents, sous le contrôle de l’inspection des installations classées.

Les sites dits « Seveso » sont les plus à risques car ils possèdent des volumes de matières dangereuses importants.
Ces établissements doivent élaborer des rapports de sécurité (études de danger) puis en déduire des scénarios d’accidents majeurs pouvant conduire à un ou des phénomènes dangereux dont ils évaluent les effets et les conséquences, notamment les effets dominos.

L’exploitant vise à réduire à la source ces effets et à les maîtriser autant que possible.

> le Plan d’Opération Interne (P.O.I.) dont la vocation est de gérer un incident circonscrit au site et ne menaçant pas les populations avoisinantes,
> le Plan Particulier d’Intervention (P.P.I.) mis en place par le Préfet pour faire face à un sinistre sortant des limites de l’établissement. La finalité de ce plan départemental de secours est de protéger les populations des effets du sinistre.

Élaborés par les services de l’État, les P.P.R.T. organisent la cohabitation des sites industriels à risques et des zones riveraines. 

Ils délimitent un périmètre d’exposition aux risques en tenant compte de la nature et de l’intensité des risques technologiques et des mesures de prévention mises en œuvre et ont vocation, par la mise en place de mesures préventives sur les zones habitées et sur les sites industriels, à protéger les vies humaines en cas d’accident.
Comme dans le cas des plans de prévention des risques naturels, c’est le Préfet qui prescrit, élabore, et approuve le plan après concertation et enquête publique.

Ils fixent les règles relatives à l’occupation des sols et aux prescriptions de sécurité applicables à de nouvelles constructions autour des sites industriels à hauts risques (appelés également SEVESO seuil haut).

Ces plans peuvent également fixer des prescriptions ou des recommandations applicables aux biens existants.

Ils créent des servitudes d’utilité publique intégrées dans les Plan Locaux d’Urbanisme.

> P.P.R.T. de la plateforme chimique de Salindres approuvé le 11 août 2014 : il concerne les communes de Salindres et Rousson.
> P.P.R.T. E.P.C. France à Bagard approuvé le 18 avril 2012 : il concerne les communes de Bagard, Boisset et Gaujac, Générargues, Saint Jean du Pin et Saint Christol les Alès.

Le risque majeur lié au Transport de Matières Dangereuse (T.M.D) est consécutif à un accident pouvant se produire lors du transport (par voie routière, ferroviaire ou par canalisation) de marchandises dangereuses pour l’approvisionnement des Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (I.C.P.E.) et de la population (fioul domestique par exemple).

Selon la nature du(des) produit(s) impliqué(s), il est possible d’observer une combinaison de plusieurs effets : explosion, incendie, émanation de gaz toxiques, pollution des sols et/ou des eaux, etc…

Les véhicules transportant des marchandises dangereuses sont tous équipés d’une plaque de code danger de couleur orange permettant aux secours de connaître les produits transportés et ainsi les risques associés.

Si vous êtes témoin d’un accident, informez les sapeurs-pompiers le plus précisément possible en communiquant le code produit comme ci-dessous :

La catastrophe naturelle (ou Cat Nat) est caractérisée par l’intensité anormale d’un agent naturel (inondation, séisme, sécheresse, avalanche, …) lorsque les mesures habituelles à prendre pour prévenir ces dommages n’ont pu empêcher leur survenance ou n’ont pu être prises.

Votre compagnie d’assurances ne pourra prendre en charge le règlement d’un sinistre dû à une catastrophe naturelle qu’à la double condition que vous soyez assuré effectivement contre ce type de sinistre et que l’état de catastrophe naturelle soit confirmé par un arrêté interministériel.

Attention, vous devez déclarer votre sinistre auprès de votre assureur au plus tard 10 jours après la parution de l’arrêté de catastrophe naturelle au Journal Officiel.

Lors de la mise en jeu de la garantie Catastrophe Naturelle, une franchise s’appliquera. Celle-ci est modulée selon la nature des biens endommagés, le type d’événement et son occurrence.

Chaque citoyen est acteur de sa propre sécurité civile : élaborez votre PFMS en suivant les conseils de la Direction de la Sécurité Civile.

L’actualité démontre que nous sommes tous susceptibles d’être exposés à des accidents technologiques ou naturels majeurs. Nous sommes donc tous concernés et il est essentiel de savoir réagir de manière adaptée.

Les sinistres surviennent souvent brutalement et désorganisent notre quotidien, rendant parfois inopérants les réseaux routiers, d’alimentation en gaz, en eau, en électricité…

Il est donc nécessaire de connaître les risques majeurs auxquels vous pouvez être soumis et de vous préparer à y faire face car votre action personnelle contribuera à atténuer les effets négatifs.

Pour connaître précisément les risques présents sur votre commune, vous pouvez consulter le Document d’Information Communale des Risques Majeurs (DICRIM).

Ce document exhaustif renseigne la population boissetaine sur les risques majeurs auxquels elle peut être exposée.

Le DICRIM s’inscrit dans le cadre de la loi de juillet 1987 qui fait obligation d’informer les citoyens sur les risques encourus et sur les mesures de sauvegarde pour s’en protéger.

Il s’inscrit aussi dans le cadre du Plan communal de sauvegarde qui a pour but d’encadrer les actions communales de sauvegarde en cas d’événement dommageable.

> les inondations,
> les feux de forêt,
> des mouvements de terrain,
> les transports de matière dangereuse par route, rail ou canalisations.

La Ville de Boisset-et Gaujac a mis sur pied une organisation très précise pour gérer les situations de crise et mobiliser au mieux ses agents. Chaque risque est pris en compte et une organisation adaptée a été mise en place.
Prenez connaissance des informations contenues dans ce document : votre comportement en situation de crise peut largement contribuer à l’efficacité du dispositif mis en place.

Comment m’éclairer si l’électricité est coupée ? Comment rassembler rapidement quelques affaires personnelles ? Comment suis-je alerté d’un danger ?
Quelle radio faut-il écouter ?

Le Plan Familial de Mise en Sûreté permet de répondre à ces questions et d’organiser votre vie et celle des personnes vivant sous votre toit jusqu’à ce que tout danger soit écarté en prévoyant à l’avance un certain nombre de dispositions pour être en mesure de faire face, sans panique, à cette situation.

Le guide du Plan Familial de Mise en sûreté vous permettra d’identifier les systèmes d’alerte existants, les différentes consignes à suivre en fonction des risques. Il vous aidera également à constituer votre kit d’urgence car certains équipements sont essentiels.

En fonction de l’événement, chaque foyer doit être en mesure de subvenir à ses besoins minimum jusqu’à ce que la situation soit redevenue normale.

C’est pourquoi, il est recommandé de préparer à l’avance un équipement facilement accessible et disponible à tout moment qui vous permettra de rester en

autonomie plusieurs heures.

Il est indispensable de prévoir des objets courants, notamment pour vous signaler auprès des secours, pour subvenir aux besoins de nourriture et de boisson, pour quitter votre habitation en toute tranquillité, pour rester informés de l’événement …

À l’instar des Plans Particuliers de Mise en Sûreté (PPMS) qui sont mis en place dans les établissements scolaires pour faire face à l’accident majeur et du Plan Familial de Mise en Sûreté (PFMS), les entreprises et les établissements recevant du public peuvent eux aussi élaborer leur Plan d’Organisation de Mise en Sûreté (POMSE).

Pour être informé par la municipalité en cas de risques majeurs, inscrivez-vous à l’automate d’appel mis en place par Alès Agglomération. 

> vous inscrire en cliquant   ici.

Vous serez informé par SMS, mail ou téléphone en cas de situation importante sur la commune.

Dans le contexte actuel de crise énergétique, la hausse du prix de l’énergie est un facteur supplémentaire de risque face aux intoxications au monoxyde de carbone (CO). Cela pourrait conduire certains foyers à recourir à des moyens de chauffage alternatif ou de fortune pour se chauffer (braséros, appareils à l’éthanol, chauffage de chantier, réchauds, …), ou encore à se calfeutrer (obturation des grilles de renouvellement d’air), augmentant le risque de survenue d’intoxication au CO.

Le monoxyde de carbone (CO), gaz incolore et inodore, est la première cause de mortalité accidentelle par toxique en France. Il touche chaque année plusieurs milliers de personnes, causant une centaine de décès par an. Il résulte d’une mauvaise combustion liée à l’utilisation d’une installation défectueuse de chauffage ou de production d’eau chaude, quel que soit le combustible utilisé : gaz, fioul, bois, charbon, pétrole, essence, éthanol…. Le monoxyde de carbone peut d o n c être émis par tous les appareils à combustion (chaudière, chauffe-eau, chauffages d’appoint, poêle, groupe électrogène, cheminée, cuisinière…).

Guide sur le monoxyde de carbone