⭕Prochain conseil municipal⭕
Mairie de Boisset-et-Gaujac
le Vendredi 12 Décembre 2025 à 13h05
Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 18 décembre 2025 à 20h en salle du conseil municipal.
L'ordre du jour sera le suivant :
✔Approbation de la séance du jeudi 2 octobre 2025
✔Administration générale :
1. Communauté Alès-Agglomération : présentation du Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service de l'eau potable (RPQS 2024).
2. Communauté Alès-Agglomération : présentation du Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service de l'assainissement collectif (RPQS 2024).
3. Communauté Alès-Agglomération : présentation du Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service de l'assainissement non collectif (RPQS 2024).
4. Voies de la Commune de Boisset-et-Gaujac : dénomination et numérotage.
5. Elections municipales des 15 et 22 mars 2026 - Propagande électorale : convention relative à la réalisation de l'adressage, de la mise sous pli et du colisage.
6. Plan Communal de Sauvegarde (PCS) : approbation.
✔Finances :
7. Comité des OEuvres Sociales (COS) de la ville d'Alès : renouvellement de l'adhésion de la Commune de Boisset-et-Gaujac pour l'année 2026.
8. Eclairage public: projet de rénovation - Demande de subventions.
9. Projet d'extension du cimetière communal: achat de la parcelle cadastrée AD0305.
10. SELARL Territoires Avocats: projet de convention d'assistance juridique à compter du 1er Janvier 2026.
✔Ressources humaines :
11. Personnel communal - Service commun prévention, santé et qualité de vie au travail de la communauté d'AlèsAgglomération : convention d'adhésion de la Commune, au 1er Janvier 2026.
12. Personnel Communal-Centre de Gestion du Gard: adhésion au nouveau contrat groupe « Assurance statutaire» du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2029.
13. Personnel Communal - Centre de Gestion du Gard : souscription au 1er Janvier 2026 à la convention de participation à adhésion facultative «Santé».
L'ordre du jour sera le suivant :
✔Approbation de la séance du jeudi 2 octobre 2025
✔Administration générale :
1. Communauté Alès-Agglomération : présentation du Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service de l'eau potable (RPQS 2024).
2. Communauté Alès-Agglomération : présentation du Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service de l'assainissement collectif (RPQS 2024).
3. Communauté Alès-Agglomération : présentation du Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service de l'assainissement non collectif (RPQS 2024).
4. Voies de la Commune de Boisset-et-Gaujac : dénomination et numérotage.
5. Elections municipales des 15 et 22 mars 2026 - Propagande électorale : convention relative à la réalisation de l'adressage, de la mise sous pli et du colisage.
6. Plan Communal de Sauvegarde (PCS) : approbation.
✔Finances :
7. Comité des OEuvres Sociales (COS) de la ville d'Alès : renouvellement de l'adhésion de la Commune de Boisset-et-Gaujac pour l'année 2026.
8. Eclairage public: projet de rénovation - Demande de subventions.
9. Projet d'extension du cimetière communal: achat de la parcelle cadastrée AD0305.
10. SELARL Territoires Avocats: projet de convention d'assistance juridique à compter du 1er Janvier 2026.
✔Ressources humaines :
11. Personnel communal - Service commun prévention, santé et qualité de vie au travail de la communauté d'AlèsAgglomération : convention d'adhésion de la Commune, au 1er Janvier 2026.
12. Personnel Communal-Centre de Gestion du Gard: adhésion au nouveau contrat groupe « Assurance statutaire» du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2029.
13. Personnel Communal - Centre de Gestion du Gard : souscription au 1er Janvier 2026 à la convention de participation à adhésion facultative «Santé».